En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://computer-engineering.openlms.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Nom de la société : COMPUTER ENGINEERING
Adresse : 12 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Capital social : 150 000,00 €
SIRET : 381 954 841 00031
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43381954841
Hébergement :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Muriel Champalle
Contact : mc@computer-engineering.fr
Responsable de la rédaction :
Nom et prénom : Muriel Champalle
Contact : mc@computer-engineering.fr
L’utilisation du site https://computer-engineering.openlms.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par COMPUTER ENGINEERING, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://computer-engineering.openlms.fr/ a pour objet de fournir une plateforme de gestion de l’apprentissage en ligne (Learning Management System - LMS). COMPUTER ENGINEERING s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, COMPUTER ENGINEERING ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
COMPUTER ENGINEERING est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : COMPUTER ENGINEERING.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en envoyant un courrier à l’adresse suivante : protection.donnees@computer-engineering.fr.
Les données personnelles collectées sur le site https://computer-engineering.openlms.fr/ sont destinées à COMPUTER ENGINEERING et seront utilisées exclusivement dans le cadre des services fournis par le site.
Le site https://computer-engineering.openlms.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, COMPUTER ENGINEERING n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://computer-engineering.openlms.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://computer-engineering.openlms.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).